top of page

MENTIONS LÉGALES

Le site accessible par l’adressewww.fedebretonne37.com

Ce site est la propriété de l’association Fédération Bretonne de Touraine une association loi 1901 dont le siège est situé :

7 rue d'Anvers, 37100 Tours, France

Création de l’association  : 1924

Immatriculée au registre des associations de la Préfecture de Tours (37)

n° W372003879

Siren : 813 607 223

Siret : 813 607 223 00027

APE : 94.99Z

Directeur de la publication

Fédération Bretonne de Touraine

Coordonnées de l’hébergeur : 

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, vidéos, textes, images et sons composant ce site sont la propriété exclusive de l’association Fédération Bretonne de Touraine. La reproduction intégrale ou partielle de tout élément du site, à d’autres fins qu’à des fins privées, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation, une contrefaçon.

Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : fedebretonne37@gmail.com

Portée des contenus

Les informations fournies sur ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la Fédération Bretonne de Touraine est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le développement et la mise en production du dit site ayant été assuré par la Fédération Bretonne de Touraine.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Fédération Bretonne de Touraine ou de tiers ayant autorisé la Fédération Bretonne de Touraine à les utiliser.

Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site de la Fédération Bretonne de Touraine ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Droit Applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Nous Contacter

Veuillez utiliser notre formulaire de contact pour entrer en relation avec nous.

bottom of page